Encore un blog politique.

Catégorie : Conseil national

  • Faut-il revaloriser le personnel de santé ? Débat face à Pierre-André Wagner.

    Faut-il revaloriser le personnel de santé ? Débat face à Pierre-André Wagner.

    Débat entre Pierre-André Wagner, l’un des responsables de l’Association suisse des infirmières et infirmiers (ASI) sur la revalorisation du personnel de santé.

    Je m’oppose à cette initiative car un contre projet a été adopté par le Parlement, et qui rentra en vigueur en cas de refus de l’initiative. Ce projet proposé par le Parlement prévoit, notamment une augmentation massive du financement de la formation, et surtout une autonomisation du personnel soignant qui pourront prescrire des médicaments aux patients à la charge de la caisse maladie obligatoire. La suite👇

  • Loi Netflix à l’heure de Locarno: débat face à Jacob Berger.

    Loi Netflix à l’heure de Locarno: débat face à Jacob Berger.

    Débat sur Forum face à Jacob Berger. Cinéaste et co-président du groupe des auteurs, réalisateurs et producteurs de cinéma, sur la Lex Netflix. Quel que soit le prix et le catalogue de l’abonnement, les abonnées l’ont souscrit librement. Refuser la taxe Netflix, car la culture doit convaincre son public, pas les politiciens. A écouter ici 👇

  • SUVA : limiter les réserves et réduire les primes

    SUVA : limiter les réserves et réduire les primes

    Dans un rapport, le Conseil fédéral est prié d’analyser les réserves de la SUVA. Il devra notamment établir leur niveau et leur composition. Par ailleurs, l’opportunité d’introduire un plafond de réserves devra être étudié avec des propositions de mise en œuvre.

    Développement

    Les réserves de l’assurance obligatoire des soins font l’objet d’un débat légitime qui a conduit le Conseil fédéral à modifier récemment les dispositions réglementaires en la matière. Or, il apparaît que les réserves de la SUVA se chiffrent à 54 milliards de francs en 2020 et permettraient de couvrir environ 11 années de prestations, largement au-delà du minimum imposé par la loi.

    S’il n’est pas contesté que la nature des prestations fournies par la SUVA n’est pas entièrement comparable à celle de l’assurance-maladie, notamment en raison des prestations de perte de gain, une analyse détaillée mérite néanmoins d’être menée pour évaluer si le bas de laine de la SUVA n’est pas disproportionné.

    Le cas échéant, une mesure de réduction des réserves devrait être envisagée, avec à la clef la possibilité de restituer aux assurés les cotisations versées en trop.

    Initiative parlementaire déposée

  • Impôt minimum sur les sociétés : une stratégie pour maintenir l’attractivité de la Suisse

    Impôt minimum sur les sociétés : une stratégie pour maintenir l’attractivité de la Suisse

    Postulat déposé le 9 juin 2021 au Conseil national

    Le Conseil fédéral est invité à proposer une stratégie face au projet d’imposition minimale sur les sociétés soutenue par les Etats du G7 et initié par l’administration Joe Biden. En particulier, le Conseil fédéral devra analyser les options pour que toute adaptation du taux d’imposition sur le bénéfice soit globalement neutre pour la charge fiscale des entreprises, par exemple par une réduction similaire d’autres impôts, de taxes, de redevances ou de charges sociales.

    Développement

    Les Etats du G7 souhaitent imposer un impôt minimum sur les personnes morales. L’impôt minimum devrait s’élever à 15%, mais l’on parle déjà d’un taux de 21%. L’assiette fiscale n’est pas encore définie. Les Etats seraient contraints de mettre en œuvre cette fiscalité, au risque de laisser les entreprises se voir opposer une double imposition et de nouvelles charges administratives.

    Bien que la méthode soit plus que regrettable et mérite une opposition de principe de la Confédération, il faut admettre qu’il sera très difficile pour la Suisse de résister à une adoption commune de ces nouvelles normes par nos partenaires.

    Face à cette situation et dans un but d’anticipation, il est demandé au Conseil fédéral d’adopter rapidement une stratégie de mise en œuvre de cette imposition minimale qui vise la neutralité des coûts pour les personnes morales sises en Suisse.

    En particulier, il est proposé que pour chaque franc d’impôt supplémentaire prélevé en application de cette mesure de fiscalité minimale, une contribution publique sera réduite d’autant, par exemple sous la forme d’une diminution des impôts, taxes, redevances ou charges sociales. L’objectif est que la charge fiscale des entreprises reste globalement neutre, dans le but de maintenir l’attractivité de la place économique suisse.

     

    Sur le même sujet

    « Faut-il un taux mondial pour l’imposition des entreprises ? », débat sur le Blick avec Mattea Meyer

  • Monde infirmier : comment sauver les vocations ?

    Monde infirmier : comment sauver les vocations ?

    Retrouvez mon débat du soir sur Forum avec Sophie Ley et Pierre-Yves Maillard. Nous parlions santé. Plus précisément de l’initiative pour des soins infirmiers forts.

    N’hésitez pas à interagir !

  • Sanctionner le refus de respecter le droit aux relations personnelles

    Sanctionner le refus de respecter le droit aux relations personnelles

    Motion déposée au Conseil national le 13.06.2019

    Le Conseil fédéral est prié d’introduire par une modification du Code pénal, une infraction pour les cas de refus fautif de confier un mineur au détenteur du droit aux relations personnelles. La disposition pourra prendre la forme d’une extension de l’article 220 CP (enlèvement d’enfant) ou d’une nouvelle infraction.

    Développement

    Depuis 2014 et 2017, le Code civil prévoit le principe de l’autorité parentale conjointe et l’obligation de tenir compte d’une possibilité de garde partagée dans les cas de divorce. Cette volonté de traitement égalitaire des parents dans leurs relations avec leurs enfants est louable.

    Il arrive malheureusement que le droit aux relations personnelles – couramment appelé droit de visite – soit malmené. Certains parents n’hésitent pas, sans droit, à en refuser l’exercice par le parent non gardien. Ces situations créent un risque d’aliénation parentale important. Les spécialistes considèrent qu’il s’agit de maltraitance tant envers l’enfant qu’envers le parent évincé. La CEDH a condamné plusieurs Etats pour avoir failli à leur devoir de diligence dans ces situations. Le Tribunal fédéral a reconnu la gravité de la problématique.

    Le droit à l’exercice de relations personnelles avec le parent, gardien ou non, est un droit fondamental de l’enfant, protégé par la Constitution et par le Convention européenne des droits de l’homme. Au même titre que l’enlèvement de mineur par le parent non gardien est poursuivi pénalement, l’entrave fautive à l’exercice du droit de visite doit être punie.

  • Adapter les contingents de travailleurs qualifiés

    Adapter les contingents de travailleurs qualifiés

    Les contingents d’arrivée en Suisse pour les étrangers de pays extraeuropéens nuisent à la propsérité de la Suisse quand ils touchent les travailleurs qualifiés dont a besoin notre économie. J’ai repris et défendu la motion de Fathi Derder sur le sujet, qui a été acceptée par le Conseil national.

    Motion

    Texte

    Le Conseil fédéral est prié de proposer une modification de la législation sur les étrangers pour remplacer le modèle actuel de contingentements pour les ressortissants d’Etat dits tiers (hors UE/AELE) par un mécanisme plus adapté aux besoins de l’économie, en particulier dans les secteurs de pointe où la main-d’oeuvre indigène fait défaut.

    Développement

    La politique migratoire suisse a fait l’objet de restrictions importantes au cours des dernières années. L’adoption de l’initiative sur l’immigration de masse en 2014 et les crises économiques des années 2008 et suivantes ont conduit le pays à adopter une législation prudente en matière d’immigration.

    Cinq ans après l’adoption par le peuple de ladite initiative, on constate que les politiques publiques ont permis une réduction importante du solde migratoire. La situation économique a aussi fortement changé: le taux de chômage en Suisse et en Europe atteint des niveaux historiquement faibles.

    Aujourd’hui, l’économie suisse a besoin d’une mise à jour du modèle de contingentement. De nombreuses sociétés actives dans des domaines de pointe ne parviennent plus à trouver la main-d’oeuvre nécessaire en Suisse et même en Europe. En plus de la forte concurrence étrangère, l’innovation suisse est confrontée à des chicanes administratives qui ne protègent pas l’emploi en Suisse. Au contraire, ces contingents mettent en péril le développement de projets à forte valeur ajoutée, et donc de prospérité et d’emploi en Suisse à long terme.

    La présente motion invite le Conseil fédéral à proposer une nouvelle solution, en remplaçant les contingents par un mécanisme plus souple. Toutes les options doivent être sur la table: octroi au canton de la compétence de délivrer des permis sans restriction dans des domaines particuliers, établissement de conditions claires sur ces autorisations, surveillance de l’administration.

    Argumentation

    Avec la libre circulation des personnes, la politique migratoire des trois cercles a fait place à la politique migratoire des deux cercles, c’est-à-dire que les personnes en provenance des Etats extraeuropéens qui veulent venir travailler en Suisse sont soumises à des contingents. En 2021, ces contingents se dénombrent comme suit: 8500 spécialistes en tout; 4500 peuvent bénéficier d’un permis B et 4000 d’un permis L. Ces permis sont distribués canton par canton pour moitié et sont dans les mains de la Confédération pour l’autre moitié.
    Or on constate que l’économie suisse a besoin d’une mise à jour de ce modèle de contingentement. De nombreuses sociétés actives dans des domaines de pointe ne parviennent plus à trouver la main-d’oeuvre nécessaire ni en Suisse, ni même en Europe. En plus de la forte concurrence étrangère, les entreprises suisses innovantes sont ainsi confrontées à des chicanes administratives qui ne protègent pas du tout l’emploi en Suisse. Au contraire, ces contingents mettent en péril le développement de projets à forte valeur ajoutée et donc, à long terme, la prospérité et l’emploi dans notre pays. Par exemple, les grands noms de la technologie sont limités dans leurs possibilités de faire venir en Suisse des chercheurs, des chefs de projet. Or, avec eux, ce sont souvent des unités de recherche et de production qui peuvent être créées en Suisse, avec des emplois à la clé.
    Notre politique migratoire doit servir aussi nos intérêts. Il est parfaitement inutile d’imposer des barrières contre-productives qui poussent les entreprises suisses à créer des emplois à l’étranger – là où ces barrières n’existent pas – plutôt que chez nous.
    Je suis bien entendu conscient du fait que le Conseil fédéral travaille afin de trouver des solutions qui puissent être plus souples dans l’intérêt des entreprises concernées. Je suis aussi conscient qu’il y a une forte pression populaire, puisqu’il y a eu en 2014 une votation sur une initiative populaire dont le but était une limitation plus grande du contingentement. Toutefois, un juste équilibre doit être trouvé entre les impératifs de démocratie populaire qui veulent un contingentement et ces mêmes impératifs qui demandent que l’immigration servent les intérêts de la Suisse.
    C’est pour cela que la motion de notre ancien collègue Derder vise à ce que le Conseil fédéral inscrive dans la loi des mécanismes plus souples, par exemple en reprenant les conclusions du futur rapport que vous devrez rédiger pour mettre en oeuvre le postulat que j’avais déposé et que notre chambre avait accepté. Ces mécanismes peuvent être, par exemple, un contingent plus élevé, avec une possibilité d’échanges entre les cantons, ce qui est actuellement impossible, ou la levée du contingent pour certains secteurs. Je ne doute pas d’ailleurs que l’administration a d’autres idées lumineuses pour résoudre ce problème. Ces solutions sont indispensables.
    Récemment, nous avons parlé de la problématique dans le domaine de la vaccination. J’ai été informé qu’en réalité l’administration avait pu apporter les solutions nécessaires et qu’il n’y avait pas de problème dans ce domaine. Cela dit, cela aurait pu être le cas et cela aurait été un bon exemple.
    En fin de compte, nous avons besoin d’une immigration adaptée aux besoins de l’économie et des citoyens de notre pays, et cela passe par une adaptation du système de contingentement.

  • Allocations perte de gain COVID-19 : quid des décisions fondées sur d’anciennes taxations ?

    Allocations perte de gain COVID-19 : quid des décisions fondées sur d’anciennes taxations ?

    Mercredi 5 mai 2021, j’ai déposé au Conseil national une interpellation au Conseil fédéral dans le cadre de la crise COVID-19.

    Les indépendants touchés par la crise peuvent, à certaines conditions, bénéficier d’allocations pour perte de gain (APG). Les caisses de compensation calculent le montant de ces allocations en se fondant sur les dernières décisions de taxation en force. 

    Or, il n’est pas rare que ces dernières décisions de taxation datent de plusieurs années, retards qui relèvent de la responsabilité généralement exclusive des administrations publiques, indépendamment de la volonté des contribuables. Lors de la demande d’APG au 16 septembre 2020, les taxations 2019 étaient pour ces personnes encore en traitement. 

    Dans de nombreuses situations, ces « vieilles » taxations font état de revenus considérablement inférieurs aux revenus actualisés des personnes concernées, avec pour conséquence le versement de prestations de l’APG ridiculement faibles, sans commune mesure avec la perte de gain réelle et les cotisations payées. 

    Conformément à l’art. 53 LPGA, les décisions en force peuvent être révisées si l’assuré ou l’assureur découvrent subséquemment des faits nouveaux importants ou trouvent des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.

    En l’espèce, il apparaît indispensable, une fois les décisions de taxation nouvelle en force, de revoir les décisions d’APG et de corriger les montants versés aux personnes concernées.

    Cela étant, le Conseil fédéral est prié de répondre aux questions suivantes :

    – Le Conseil fédéral peut-il confirmer qu’une nouvelle décision de taxation concernant les revenus de la personne au moment de la demande d’APG justifiera une révision des décisions en force, sur demande de l’intéressé ?

    – A défaut, que propose le Conseil fédéral pour assurer que les montants versés correspondent aux droits réels de l’administré ?

    – Comment le Conseil fédéral garantit-il l’égalité de traitement entre les assurés qui ont bénéficié de décisions de taxation récentes et les autres, pénalisés par les lenteurs de l’administration, indépendantes de leur volonté ?

  • Émoluments en matière de poursuite et faillite : Facture trop élevée

    Émoluments en matière de poursuite et faillite : Facture trop élevée

    20 millions dans le canton de Vaud, 18 à Berne, 11 en Valais, 10 à Fribourg et 8 à Neuchâtel. Ces chiffres représentent les marges annuelles perçues par les Offices de poursuites et faillites grâce aux émoluments. Certes, ces officines ont des charges, mais est-ce raisonnable de réaliser un profit oscillant jusqu’à plus de 35 % dans le Canton de Vaud ?

    Impôts déguisés

    Percevoir des émoluments n’a rien de choquant. En revanche, lorsque celui-ci dépasse largement le coût du travail administratif, c’est plus difficilement défendable. À l’heure de la numérisation, ces frais devraient de surcroît baisser. Malheureusement en matière de poursuite et faillite, ce n’est pas le cas. Ces émoluments sont donc plutôt des impôts dissimulés au détriment des citoyens.

    La suite au Parlement

    À ce titre, j’ai déposé un premier postulat en 2018 qui a été accepté par le Conseil fédéral et le Conseil national. Il demandait à l’exécutif de faire une analyse des émoluments en matière de poursuites et faillite, et si une adaptation à la baisse est souhaitable ou d’instaurer des barèmes cantonaux. En 2020, à travers une motion, j’ai prié le Conseil fédéral, soit de réduire les montants prévus dans l’ordonnance sur les émoluments, soit de permettre aux cantons d’introduire de telles réductions. Ainsi, les émoluments devront être adaptés à la baisse et éviter tout bénéfice excessif. En 2021, le rapport du contrôle fédéral des finances abonde dans ce sens. En effet, il recommande à l’Office fédérale de justice de revoir les tarifs dans le domaine des poursuites et des faillites compte tenu du développement de la numérisation, des coûts effectifs des prestations et de l’intérêt public.

    Le Conseil fédéral doit encore valider le rapport du contrôle des finances et ma motion passer devant les chambres fédérales. Il est toutefois encourageant de voir que cette fiscalité cachée ne fait plus l’unanimité. Espérons que notre Parlement sera du même avis.

    Postulat

    Motion

    Rapport contrôle des finances p.25 à 27.

    Article du 24heures

  • Don d’organe : Oui, au consentement présumé !

    Don d’organe : Oui, au consentement présumé !

     

    On trouve des chercheurs qui cherchent, on cherche des chercheurs qui trouvent. » Cette phrase caustique adressée par le général de Gaulle à la recherche scientifique vaut malheureusement aussi pour les personnes qui cherchent aujourd’hui un organe.

    En Suisse, 1415 personnes figuraient sur la liste d’attente pour recevoir un ou plusieurs organes à fin 2019 lorsque l’initiative populaire a été déposée. Alors, 582 patients avaient bénéficié d’une greffe et 46 étaient malheureusement décédés, faute d’avoir pu être transplantés à temps. Si l’un des défis majeurs consiste à augmenter le nombre de donneurs, il n’est pas le seul. On estime que durant les cinq dernières années, environ 330 personnes sont mortes faute d’organes trouvés à temps. La Suisse souffre d’un manque de donneurs d’organes. Ce sont surtout des personnes qui souffrent de ce manque. C’est un fait. Un fait qui coûte des vies humaines. Je m’engage pour le consentement présumé, pour l’initiative sur le don d’organe.

    Les opposants au principe du consentement présumé s’inquiètent principalement, de leur côté, de potentielles dérives d’un tel système. Dérives qui n’ont pas été constatées à l’étranger – faut-il le souligner? Mais de quelles dérives parle-t-on? Quels sont les risques? Le risque qu’une personne décédée qui n’avait pas fait part de son avis voie ses organes prélevés? S’il vous importe que l’on ne prélève pas vos organes, vous pourrez le dire à vos proches, vous pourrez l’inscrire dans un registre. C’est simple. A défaut, on peut douter de la gravité de la dérive, du dérapage.

    Mais, à l’inverse, une autre dérive se produit souvent aujourd’hui, celle que l’on ne prélève pas les organes d’une personne qui était favorable au don. Lorsque l’on sait que 80 pour cent des Suisses veulent le don d’organes, il est évident que cela arrive tous les jours. Or, les conséquences de cette dérive-là sont beaucoup plus graves. Lorsque l’on ne prélève pas l’organe d’un mort qui voulait en faire don, il peut arriver qu’on laisse mourir une autre personne. Une cinquantaine de personnes, pour être précis, chaque année en Suisse. Et ce sont souvent des enfants. Ainsi, dans cette pesée d’intérêts, entre deux dérives, nous devons choisir entre sauver les morts et sauver les vivants. Et la majorité de la commission a choisi la solution qui préserve la vie.